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Marques déposées par C.A.V. LIMITED
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FILTER ELEMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FILTER ELEMENT
C.A.V. LIMITED

Numéro de dépôt :
1026429
Date de dépôt :
29/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FILTER ELEMENT

Déposée le 29 août 1977 par C.A.V. LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FILTER ELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est C.A.V. LIMITED, domicilié(e) Warple Way, Acton, LONDRES, Angleterre. - Royaume-Uni.

La marque FILTER ELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FILTER ELEMENT est expirée depuis le 29 août 1987.

C.A.V. LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : CAV FILTER ELEMENT , CAV , HELENOID , CAV


C.A.V. LIMITED - Warple Way, Acton, LONDRES, Angleterre. - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014

Inscription - Changement de dénomination n°1010 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°110927 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°109962 - Publication au BOPI

Filtres à l'usage des véhicules terrestres, aériens et nautiques.